médecin de classe exceptionnelle de sapeurs-pompiers professionnels

Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »

la médaille de la sécurité intérieure

II. Echelon argent

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

Les deux sections constituées par la commission des sanctions

Deuxième section

capitaine, commissariat de l'armée de terre ; 32 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMÉE DE TERRE

membres du conseil d'administration de l'institut technologique FCBA

Au titre des représentants du personnel technique

Les deux sections constituées par la commission des sanctions

Deuxième section

désigné par la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers

Vu les lettres du premier président de la Cour de cassation du

du

La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante

membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement

Au titre des représentants du personnel technique

membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers. Chevalier du 23 avril 1997

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie

Au grade d'officier

membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement

Au titre des représentants du personnel technique

Les deux sections constituées par la commission des sanctions

Deuxième section

désigné par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers

Vu les lettres du premier président de la Cour de cassation du

du

La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante

membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers

à raison de leur compétence financière et juridique ainsi que leur expérience en matière d'appel public à l'épargne et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers

membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers

A raison de leur compétence financière et juridique ainsi que de leur expérience en matière d'appel public à l'épargne et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers

désigné par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers

Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du

La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante

membres du conseil d'administration du Centre technique du bois et de l'ameublement

Au titre de représentants du personnel technique

membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

membre titulaire du comité consultatif de la gestion financière

membres du Conseil des marchés financiers

représentant des investisseurs

notaires associés

notaire

par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude

médecin de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002) les 48 candidats

membre du conseil des marchés financiers

comme membre suppléant du comité consultatif de la gestion financière

dans leurs fonctions de membre du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes

membre de la mission interministérielle de lutte contre les sectes. Chevalier du 13 juillet 1989

à compter de la date de réception dans leur grade

Premier ministre

Au grade d'officier

ingénieur d'agronomie de 1re classe

ingénieur en chef d'agronomie

pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie

au titre de l'année 1999

membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes

pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie

au titre de l'année 1998

président de compagnies d'assurances ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'économie et des finances

Au grade de chevalier

membres de l'observatoire interministériel sur les sectes

personnalités qualifiées

Colonel

dans la 2e section du cadre des officiers généraux

Au grade de général de brigade

colonel. Chevalier du 14 juillet 1982

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

GENDARMERIE NATIONALE

inspecteur au Centre national d'études spatiales

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur

Chevalier du

commissariat de l'armée de terre

dans l'armée active

ARMÉE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps technique et administratif

Au grade de capitaine

Les lieutenants

au diplôme d'expertise comptable

en application du décret du

les candidats suivants

Gil (fable, Jules)

au grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe

dans l'armée active

Les lieutenants-colonels

pour l'année 1991 les officiers

Les lieutenants-colonels